1. Identification

 

La Société Holisia SAS (ci-après « Maison Holisia »), est le cocontractant de l’Utilisateur dans le cadre des présentes CGU.

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2. Définitions

 

Les termes ci-dessous ont la signification qui leur est ici donnée :

 

Avis : désigne une publication sur la Serv d’un Utilisateur par laquelle il exprime son opinion sur son expérience à la suite d’une prise de rendez-vous avec un Prestataire via la Plateforme.

 

CGU : désigne les présentes conditions générales d’utilisation de la Plateforme

 

Prestataire : désigne tout professionnel travaillant chez Maison Holisia afin de pouvoir proposer des Services. Un Prestataire est nécessairement un professionnel qui propose des prestations de beauté et qui a conclu un contrat avec Maison Holisia.

 

Prestation : désigne la prestation de beauté réalisée par le Prestaire lors de la prise de rendez-vous chez Maison Holisia.

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Plateforme : désigne le site internet Maison Holisia qui permet de consulter une liste de professionnels de beauté proposant la prise de rendez-vous en ligne et d’accéder au Service.

 

Service : désigne la prestation de mise en relation entre l’Utilisateur et les Prestataires réalisée par Maison Holisia, via la Plateforme et la prestation de prise de rendez-vous chez Maison Holisia.

 

Utilisateur : toute personne qui utilise la Plateforme et qui accepte par conséquent, les CGU.

 

3. Objet

 

Ces CGU sont conclues entre Maison Holisia et l’Utilisateur.

 

Le Service permet la mise en relation entre Maison Holisia, proposant des Prestations, et les Utilisateurs souhaitant réserver une Prestation. Les Utilisateurs peuvent effectuer une réservation en ligne, pour leur compte ou celui d’un Proche Bénéficiaire et dans certains cas, payer la Prestation en ligne, et également acheter des cartes cadeaux. Les Utilisateurs peuvent également acheter des produits de beauté via la boutique en ligne, ce qui est alors soumis aux Conditions Générales de Vente (CGV).[LB1] 

Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation de la Plateforme et du Service. Par conséquent, elles doivent être respectées par tout Utilisateur naviguant sur la Plateforme.

 

Elles doivent être acceptées au moment de la création de compte. En cochant la case « J’ai pris connaissance et accepte les CGU » , l’Utilisateur accepte les CGU et s’engage à les respecter.

 

4. Durée des CGU

 

Les CGU entrent en vigueur dès que l’Utilisateur a coché la case « J’ai pris connaissance et accepte les CGU ». Les CGU sont alors conclues pour une durée indéterminée, soit toute la durée pendant laquelle l’Utilisateur dispose d’un compte sur la Plateforme.

 

L’Utilisateur peut supprimer son compte dès qu’il le souhaite et à tout moment, en envoyant un mail à : hello@holisia.fr

 

L’Utilisateur peut demander la suppression de son compte à l’adresse : hello@holisia.fr. auquel cas ses données seront intégralement effacées dans un délai de 1 (un) mois. La suppression de son compte entraînera la résiliation des CGU. 

 

5. Accès et utilisation de la Plateforme et des Services

 

Description générale des fonctionnalités de la Plateforme et des Services

 

L’accès à la Plateforme et aux Services nécessite pour l’Utilisateur de disposer d’un accès Internet. Tous les coûts nécessaires à l’équipement, à la connexion à Internet sont à l’entière charge de l’Utilisateur.

L’accès aux Services nécessite pour l’Utilisateur de :

• D’accepter les CGU via la case à cocher à la fin du formulaire d’inscription

• Créer un compte utilisateur

• Se connecter à son compte à l’aide de ses identifiants de connexion

 

La Plateforme permet uniquement de :

• Rechercher et réserver une Prestation ;

• Accéder à des fiches de présentation de chaque Prestation, comportant une description de la Prestation, la durée, le prix, une photographie ainsi que la politique d’annulation.

 

L’accès au Service permet en plus de :

• Accéder à son compte utilisateur pour voir la liste des rendez-vous réservés ou passés ;

• Prendre-rendez-vous pour un proche, à condition pour l’Utilisateur d’avoir obtenu l’autorisation nécessaire pour prendre rendez-vous au nom de la personne indiquée, et être en mesure de la fournir à Maison Holisia sur demande 

• Payer l’acompte associé à la réservation du Service ;

• Acheter une carte cadeau pour offrir une Prestation ultérieure ;

• Déposer un Avis après le rendez-vous.

 

6. Inscription

 

L’inscription au Service est réalisée directement par l’Utilisateur. Lors de la création de compte, l’Utilisateur doit renseigner les informations suivantes :

• Nom, prénom ;

• Numéro de téléphone portable ;

• Adresse électronique ;

• Mot de passe.

 

L’Utilisateur a également la possibilité de s’authentifier avec ses comptes Facebook et Google.

 

L’Utilisateur certifie que les informations le concernant sont exactes et s’engage à les maintenir à jour via son compte.

 

Le compte est strictement personnel et ne peut être utilisé que par l’Utilisateur inscrit.  L’accès au compte se fait par les identifiants et mot de passe renseignés par l’Utilisateur lors de sa première connexion. Ces informations sont strictement confidentielles et personnelles. L’Utilisateur s’engage à les garder confidentiels et à ne pas les divulguer.

 

 

7. Obligations de l’Utilisateur

 

Utilisation du Service

 

L’Utilisateur s’engage à ne pas :

• Utiliser le Service et la Plateforme à d’autres fins que celles précisées au sein des présentes CGU, et en particulier à ne pas utiliser à des fins professionnelles ou commerciales ;

• Utiliser le Service ou la Plateforme en violation des lois et réglementations applicables, y compris, mais sans s’y limiter, en violation des lois relatives à la protection des données personnelles ;

• Utiliser son compte pour réserver pour une autre personne que lui-même ou un Proche ;

• Cède à titre gratuit ou onéreux, un rendez-vous avec un professionnel de beauté réservé grâce au Service proposé par Maison Holisia ;

• Utiliser le Service ou la Plateforme pour intentionnellement poster, transmettre, télécharger, mettre en lien, envoyer ou stocker tout contenu (ce qui inclut dans le cadre de la publication d’un Avis) illégal, raciste, haineux, abusif, diffamatoire, obscène, discriminatoire ou toute donnée en violation des lois et réglementations applicables au Service ou à la Plateforme notamment celles relatives à la protection des données personnelles ;

• Utiliser le Service ou la Plateforme pour nuire ou porter préjudice aux Prestataires.

Tout Utilisateur déclare avoir la capacité juridique de contracter avec Maison Holisia, c’est-à-dire être âgé d’au moins 18 ans, être capable juridiquement de contacter et ne pas être sous tutelle ou sous curatelle.

 

Respect des droits de propriété intellectuelle de Maison Holisia

 

Sauf mention contraire, les éléments accessibles sur la Plateforme tels que les bases de données, les outils de gestion, les textes et plus généralement l’ensemble des informations mises à la disposition de l’Utilisateur, sont la propriété pleine, entière et exclusive de Maison Holisia. L’Utilisateur s’interdit notamment de :

• Copier ou reproduire, décompiler, en tout ou partie la Plateforme et le Service par n’importe quel moyen et sous n’importe quelle forme ;

• Extraire les Avis de la Plateforme et du Service par quelque moyen que ce soit et quel que soit la finalité poursuivie, notamment à des fins commerciales ;

• Utiliser la Plateforme autrement que selon les stipulations strictement interprétées des CGU ;

• Utiliser, reproduire, extraire, copier, mettre à disposition, représenter, communiquer les Contenus de la Plateforme ou toute publication issue de la Plateforme ou du Service en dehors de la Plateforme pour des finalités commerciales ou professionnelles ;

• Modifier, adapter ou pirater la Plateforme ou le Service ou tenter d’une quelconque autre manière d’obtenir un accès non autorisé à la Plateforme ou au réseaux sociaux concernés ;

• Procéder à des extractions totales, substantielles ou répétées, par transfert temporaire ou permanent, ou d’utiliser par la mise à disposition au public, la totalité ou une partie en terme quantitatifs ou qualitatifs de la Plateforme et autres bases de données visibles sur la Plateforme, que ce soit à des fins commerciales ou autres ;

• Extraire ou d’utiliser de façon répétée et systématique tout ou partie des informations visibles sur le Service ou la Plateforme, lorsqu’une telle opération excède manifestement une utilisation normale et à titre privé du Service offert par Maison Holisia

• Exploiter, commercialiser ou distribuer tout élément constitutif de la Plateforme ou des Services notamment les informations visibles sur les Plateformes ou les Services et toute autre base de données ;

• Utiliser des logiciels ou procédés manuels pour copier tout ou partie de la Plateforme ou du Service de Maison Holisia ou pour enregistrer ou collecter les informations sur cette Plateforme sans le consentement exprès préalable de Maison Holisia ;

• Utiliser des dispositifs ou logiciels aux fins de perturber ou tenter de perturber le bon fonctionnement de la Plateforme ou du Service ; ou mettre en œuvre des actions qui imposeraient une charge disproportionnée sur ses infrastructures.

 

Maison Holisia et le site www.holisia.fr détiennent l’ensemble des droits de propriété intellectuelle liés au site et aux services, incluant leur structure (charte graphique, fonctionnalités, onglets, etc.) et leur contenu (textes, marques, images, logos, illustrations, photos, sons, etc.).

Maison Holisia se réserve expressément tous les droits sur le nom de domaine www.holisia.fr et domaines et sous-domaines liés, la dénomination « Maison Holisia » et « Holisia », son logo, ses marques de service, noms commerciaux et/ou marque de fabrique.

 

En accédant au site et en acceptant les présentes conditions générales, l’Utilisateur bénéficie d’un droit d’usage personnel, non exclusif et non transférable, valable pendant la durée de sa navigation ou de son inscription, pour un usage strictement privé. Toute utilisation à des fins commerciales, locales ou internationales, est interdite.

 

Toute reproduction, modification, diffusion, traduction, adaptation ou tentative d’accès au code source du site ou de ses services, sans autorisation écrite préalable de Maison Holisia ou des ayants droit, est strictement prohibée. Toute utilisation non autorisée, totale ou partielle, pourra être considérée comme un acte de contrefaçon.

 

Il est également précisé que les idées, concepts ou techniques publiés ou échangés sur le site peuvent être librement utilisés, reproduits ou diffusés par www.holsia.fr, dans le respect des droits applicables. Les marques, noms et services présents sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs. L’utilisateur est seul responsable en cas d’usage non conforme à la législation.

 

Suspension ou Fermeture du compte

 

La violation par l’Utilisateur d’une de ses obligations prévues dans les présentes CGU entraînera le droit pour Maison Holisia de suspendre ou fermer le compte de l’Utilisateur.

 

En cas de plusieurs plaintes des Prestataires concernant l’Utilisateur, Maison Holisia se réserve également la possibilité de suspendre ou de fermer le compte de l’Utilisateur.

 

Maison Holisia notifiera à l’Utilisateur la suspension de son compte en lui envoyant un email à l’adresse électronique fournie lors de la création de son compte. Cet email mentionnera également le motif de la suspension ainsi que la durée.

 

Une fois son compte suspendu, l’Utilisateur ne pourra plus accéder à son compte ou utiliser le Service pendant la durée de la suspension.

 

8. Responsabilité de Maison Holisia

 

Maison Holisia ne pourra voir sa responsabilité engagée pour tout dommage causé par un fait de force majeure, par l’Utilisateur ou par un tiers, ni pour tout dommage indirect et/ou imprévisible.

 

Maison Holisia n’aura aucune responsabilité découlant de ou liée à ces CGU pour toute perte ou dommage résultant de, découlant de ou lié à :

• Toute utilisation fautive, incorrecte, illicite, anormale ou négligente de la Plateforme ou du Service par l’Utilisateur

• Le non-respect des présentes CGU ou de la réglementation applicable en vigueur par le Prestataire ;

• L’impossibilité temporaire d’accéder à la Plateforme et au Service pour des raison de maintenance ;

• En cas de cause étrangère, non imputable à Maison Holisia ;

• Tout contenu publié par un autre Utilisateur ou un tiers sur la Plateforme ;

• Le retard ou le manquement à l’exécution de ses obligations lorsque ce manquement ou ce retard résulte d’un cas de force majeure.

 

9. Obligations spécifiques de Maison Holisia

 

Procédure pour les Avis

 

Maison Holisia a une obligation légale au titre de l’article 111-7-2 du Code de la consommation, de s’assurer que tous les Avis publiés sur la Plateforme sont authentiques et vérifiés et d’informer loyalement sur les conditions de publication d’un Avis. Maison Holisia doit notamment s’assurer de la date des Avis et de l’expérience vécue par l’Utilisateur.

 

Afin d’éviter tout Avis non authentique ni vérifié, Maison Holisia (i) ne publie que des Avis émanant d’Utilisateurs de sa Plateforme et ayant bénéficié d’un rendez-vous avec un Prestataire et (ii) interdit la publication de ces Avis sur d’autres plateformes.

 

En conséquence, Maison Holisia a mis en place une procédure spécifique concernant le dépôt des Avis par les Utilisateurs. Le lendemain du rendez-vous, l’Utilisateur reçoit un mail de la part de Maison Holisia l’invitant à laisser un Avis dans les 7 (sept) jours suivants son rendez-vous. L’Utilisateur ne reçoit aucune contrepartie.

 

L’Avis peut ne pas être publié sur décision de Maison Holisia pour les motifs suivants :

• L’Avis approuve ou encourage des activités illégales, nuisibles ou comporte des propos grossiers, vulgaires, obscènes, menaçants, diffamatoires ou discriminatoires ;

• L’Avis ne concerne pas une prestation réservée chez Maison Holisia ;

• L’Avis ne concerne pas la prestation réservée et pour laquelle l’Utilisateur a reçu une invitation à rédiger un Avis ;

• L’Avis a été créé dans un objectif de publicité ou à but commercial.

 

Signaler un Avis ou un contenu

 

L’Utilisateur est en droit de signaler un Avis ou un contenu qui lui semble illicite sur la Plateforme. Il pourra alors envoyer un mail à l’adresse hello@holisia.fr en indiquant :

• Son identité (nom ; prénom)

• La description du contenu litigieux et son emplacement sur la Plateforme ;

• Les raisons pour lesquelles ce contenu devrait être supprimé ;

 

10. Modération et gestion des plaintes

 

Maison Holisia doit répondre promptement aux notifications de contenu illicite, conformément à ses obligations posées dans le DSA (Règlement (UE) 2022/2065 du Parlement européen et du Conseil du 19 octobre 2022 relatif à un marché unique des services numériques et modifiant la directive 2000/31/CE).

 

Ainsi si Maison Holisia reçoit un signalement pertinent indiquant un contenu illicite, Maison Holisia pourra :

• Suspendre temporairement le contenu litigieux et le compte Utilisateur

• Supprimer définitivement le contenu litigieux ou le compte Utilisateur

 

11. Modification du Service

 

Maison Holisia peut modifier en tout ou partie la Plateforme et le Service afin de maintenir leur conformité aux CGU.

 

Maison Holisia peut également, à son entière discrétion, modifier tout ou partie de la Plateforme et du Service pour des raisons légales ou techniques, pour maintenir la conformité du Service aux CGU, pour ajouter de nouveaux Services ou pour améliorer les Services existants ou la sécurité desdits Services.

 

12. Protection des données personnelles

 

Maison Holisia traite les données personnelles de l’Utilisateur afin de lui fournir le Service et lors de sa navigation sur la Plateforme.

 

Pour en savoir plus sur le traitement de ses données personnelles et sur ses droits, Maison Holisia invite l’Utilisateur à consulter sa Politique de confidentialité .

 

13. Généralités

 

La nullité d’une des clauses des CGU en application notamment d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision d’une juridiction compétente passée en force de chose jugée n’entraînera pas la nullité des autres clauses des CGU qui garderont leur plein effet et portée entre les parties.

 

Aucune disposition des présentes ne sera réputée avoir été écartée, complétée ou modifiée par l’une des parties sans un acte préalable écrit et signé par les responsables autorisés des parties sous la forme d’un avenant aux CGU, portant expressément décision d’écarter l’application d’une clause contractuelle, de la compléter ou de la modifier.

 

Le fait que Maison Holisia ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des clauses du présent Contrat, et/ou d’un manquement par l’Utilisateur à l’une quelconque de ses obligations contractuelles ne peut être interprété comme valant renonciation par Maison Holisia à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites clauses ou obligations contractuelles.

 

Maison Holisia peut modifier les présentes CGU à tout moment. Dans tous les cas, Maison Holisia publiera les nouvelles versions des présentes CGU sur la Plateforme et informera l’Utilisateur par courrier électronique de toute modification des présentes CGU au moins 60 jours avant leur entrée en vigueur.

 

Les CGU applicables sont celles en vigueur au moment où l’Utilisateur les accepte.

 

Si l’Utilisateur continue à utiliser la Plateforme et le Service après l'expiration de cette période de 60 jours, il est considéré comme ayant accepté ces nouvelles CGU.

 

14. Règlement des litiges

 

Les CGU sont régies par et interprétées selon le droit français. En cas de réclamation ou de litige, l’Utilisateur pourra contacter Maison Holisia par email : hello@holisia.fr.

 

A défaut de solution et conformément aux articles L. 152-1 et suivants du Code de la consommation, l’Utilisateur pourra recourir à un médiateur de la consommation et ce dans un délai d’un an à compter de sa réclamation écrite adressée au professionnel. La saisine du médiateur peut se faire en ligne, en remplissant le formulaire disponible sur le site : [XXX] ou par courrier postal à l’adresse ci-dessous : [XXX]

 

L’Utilisateur s’engage à informer Maison Holisia sans délai de cette demande. La solution proposée par le médiateur ou la plateforme de médiation ne s’impose pas aux parties.

À défaut d’accord amiable, le litige sera soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun. En cas de litige ou de réclamation vis-à-vis de Maison Holisia, l’Utilisateur peut en informer Maison Holisia par email à l’adresse suivante : hello@holisia.fr.

 

Par principe, Maison Holisia n’a pas vocation à intervenir pour le règlement des litiges entre Prestataire et Utilisateur.

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